Lancement du Comité Consultatif d'Éthique de la FFBS

 

Après plus d’une année de réflexion et de construction collective menée par un Comité de pilotage réunissant la direction et plusieurs parties prenantes, j’ai le plaisir de vous annoncer le lancement officiel du Comité Consultatif d’Ethique (CCE) de la Fondation Franco-Britannique de Sillery.

 

La création de cette instance marque une étape importante de notre gouvernance. Elle traduit notre volonté affirmée de faire vivre, de manière concrète, partagée et accessible, les valeurs humanistes qui fondent notre projet associatif et nos pratiques professionnelles.

 
 

Pourquoi un Comité Consultatif d’Ethique ?

 

Conformément au préambule de son règlement de fonctionnement, le Comité Consultatif d’Ethique a pour vocation d’être un espace de réflexion et de dialogue au service de notre mission et de l’ensemble des personnes concernées par l’action de la Fondation.

 

Il vise notamment à :

Garantir le respect de la personne, en veillant à ce que chaque accompagnement s’inscrive dans une reconnaissance pleine de la dignité, de la singularité et de l’altérité de chacun ;

Protéger les droits et libertés, en soutenant la capacité des personnes accompagnées à décider par et pour elles-mêmes, dans une logique inclusive et respectueuse ;

Interroger nos pratiques professionnelles et institutionnelles, en offrant un cadre structuré pour analyser les situations complexes, questionner nos repères et renforcer la cohérence de nos actions au quotidien.

 

L’éthique n’est pas un principe abstrait : elle est une démarche vivante, au cœur de nos responsabilités individuelles et collectives.

 
 

Quel est le rôle du Comité ?

 

Le Comité Consultatif d’Ethique est une instance indépendante, neutre et confidentielle. Il n’a pas vocation à se substituer aux instances décisionnelles, hiérarchiques ou réglementaires existantes, ni à trancher des situations individuelles.

 

Son rôle est de:

• Analyser des problématiques complexes rencontrées dans le cadre des accompagnements ou du fonctionnement institutionnel;

• Mobiliser l’intelligence collective en croisant les regards des usagers et bénéficiaires, des familles et proches aidants, des professionnels, des bénévoles, de la direction et de la gouvernance;

• Formuler des avis argumentés et des repères de réflexion, destinés à éclairer les décisions et à accompagner l’évolution des pratiques, dans une logique d’amélioration continue.

 
 

Une composition représentative

 

Afin de garantir la richesse, la pluralité et l’équilibre des échanges, le Comité sera composé de :

12 membres titulaires, issus de cinq collèges :

Usagers et bénéficiaires, familles et proches aidants, salariés, direction et gouvernance ;

2 invités permanents: le Directeur Général de la Fondation et le Président du Conseil d’administration.

 

L’appel à candidatures, ci-dessous, est ouvert à l’ensemble des personnes concernées par la vie et l’action de la Fondation.

Les candidatures pourront être déposées jusqu’au 13 février 2026.

Les membres titulaires et suppléants seront ensuite désignés par tirage au sort, collège par collège, le 20 février 2026, lors d’une réunion publique, conformément au règlement de fonctionnement, afin de garantir transparence et équité.

 
 

«L’éthique est une boussole qui nous guide pour que l’humain reste toujours au cœur de nos missions et au centre de nos réflexions. À partir de nos valeurs et en partageant nos interrogations, nous garantirons la bienveillance et la bientraitance à la Fondation Franco-Britannique de Sillery. »

 

Ce Comité Consultatif d’Ethique a vocation à constituer un espace de confiance, de dialogue et de réflexion partagée, au service des personnes accompagnées et de l’ensemble des acteurs de la Fondation Franco-Britannique de Sillery.

 

Résultats

 

Rappel du cadre

 
 

Dans le cadre de la mise en place du Comité consultatif d’éthique, li a été procédé au tirage au sort et à la désignation des représentants des différents collèges composant le Comité, parmi les candidatures enregistrées.

 

La composition respecte la représentation des collèges suivants :

• Usagers

• Familles

• Professionnels

• Direction

• Conseil d’Administration

 
 

Candidatures enregistrées

 

Collège des professionnels


 

Membres titulaires :

• Jeanne PINAULT (Foyer les Roseaux)

• Laëtitia BRUNHES (ESAT les Ateliers du Moulin)

• Cyrit BITON (EA Sillery-Quimper)

• Stéphanie PAULY (ESRP)

 

Membres suppléants :

• Florence ROSAY (Foyer les Roseaux)

• Laëtitia FURIOLI (Foyer les Roseaux)

 

Collège des usagers


 

Membres titulaires :

• Delphine MEGHARBA

• Enzo PETIOT

• Marjolaine TEILLANT

 

Membres suppléants :

• Mamoudou FISSIROU

• Ishaac MOHAMADOU

 

Collège des familles


 

Membres titulaires :

• Khaled IMEDJAIDRENE

• Mathias BEFENO

 

Membres suppléants :

• Nassima SENNOUR

 

Collège de la direction & chef(fes) de services


 

Membres titulaires :

• Jonathan GOLHEN

• Audrey PLANCHARD

 

Conseil d’Administration et invités permanents :


 

• Jean-Christophe PROUHÈZE – directeur général

• Alastair ROSS – président

• 1 représentant du Conseil d’Administration (à désigner)

 

Première réunion du Comité

 

La première réunion du Comité consultatif d’éthique est fixée au : Mardi 19 mai 2026 à 09h

Les modalités pratiques (lieu, ordre du jour, convocations) feront l’objet d’une communication spécifique auprès des membres désignés.

 
 

Documents d'information

 

Vous trouverez ci-dessous les documents suivants à télécharger :

- présentation du Comité Consultatif d'Ethique

- composition et au fonctionnement du CCE

- règlement de fonctionnement du Comité Consultatif d'Ethique