Le Comité Consultatif d’Éthique est un espace de réflexion ouvert à tous au sein de la Fondation. Cette note présente son rôle et la façon de le solliciter.
Son rôle
Le comité réunit des personnes accompagnées, des familles, des professionnels et des responsables de la Fondation. Ensemble, ils examinent des situations complexes et cherchent ce qui respecte le mieux les droits et la dignité de chacun.
Le comité rend des avis : il éclaire et conseille, mais ne décide pas à la place des professionnels et ne sanctionne personne. Les échanges restent confidentiels.
Ses sujets de travail
Actuellement, le comité travaille en priorité sur deux thèmes : la bienveillance dans l’accompagnement, et la vie affective et sexuelle.
Le saisir
Vous vous posez une question d’ordre éthique ? Vous pouvez la soumettre au comité : c’est ce qu’on appelle une saisine. Toute personne concernée peut le faire — personnes accompagnées, familles, proches, professionnels, bénévoles.
Remplissez le formulaire de saisine. En ligne en cliquant ici, ou au secrétariat de votre établissement.
Transmettez-le par e-mail à comite.ethique@ffbs-sillery.com, ou au secrétariat du siège.
Vos garanties
Si vous le souhaitez, votre saisine est anonymisée : votre identité n’est pas communiquée au comité. Vous recevez une réponse, et les avis rendus vous sont accessibles.
Prochaines réunions
De 9h30 à 12h30 :
• mercredi 8 juillet 2026
• mercredi 21 octobre 2026
• jeudi 3 décembre 2026
